Notice légale
Pour tout devis gratuit ou en cas de questions concernant un projet de traduction n’hèsitez pas à me contacter par courrier èlectronique, tèlèphone, lettre ou fax.
Veuillez bien indiquer votre dèlai de livraison souhaitèe pour des devis gratuits.
Èditeur / Responsable
Luitgard Ruile
Mühlweg 2a
D - 86492 Egling/Paar
Allemagne
Téléphone: + 49 - 8206 - 6364
Fax: + 49 - 8206 - 90074
mobil: + 49 - 174 - 34 23 302
e-mail: info@fachuebersetzungen-ruile.de
N° de T.V.A. intracommunautaire: DE159 417 939
Copyright
© - www.fachuebersetzungen-ruile.de Luitgard Ruile 2008
Tous les contenus de ce site web, y compris la mise en page et la programmation, sont protégés par le droit d'auteur (copyright). Tous les droits sont réservés à l'éditeur de “www.fachuebersetzungen-ruile.de” et toutes les indications fournies sans garantie et sous réserve de modifications. Sauf accord exprès de l’éditeur de “www.fachuebersetzungen-ruile.de”, l'utilisation des textes et images de ce site est interdite. Ce site peut contenir des liens vers des sites placés sous la responsabilité de tiers. L’éditeur de “www.fachuebersetzungen-ruile.de” décline expressément toute responsabilité quant au contenu de ces sites.
Responsabilité concernant les liens
Dans son jugement 312 O 85/99 du 12 septembre 1999, intitulé à « Haftung für Links » (responsabilité concernant les liens), le Tribunal de grande instance de Hambourg a décidé qu'une co-responsabilité du contenu d'un site incombe aussi aux personnes intégrant un lien vers ce site sur leur propre site. Le Tribunal stipule que cette responsabilité ne peut être acvitée qu'avec une exonération expresse de responsabilité. L’éditeur de “www.fachuebersetzungen-ruile.de” déclare ici expressément que, même si les liens figurant sur ses pages ont été soigneusement sélectionnés, il réfute néanmoins toute responsabilité quant aux contenus des pages ou graphiques auxquels mènent ces liens et n'adhère en aucun cas à ces contenus. Au cas où l’éditeur de “www.fachuebersetzungen-ruile.de” aurait vu d'une quelconque infraction à la loi, aux bonnes mœurs ou à la morale, il supprimerait immédiatement les liens, inscriptions, graphiques, correspondants, etc.
Liens vers d'autres sites web
Le site “www.fachuebersetzungen-ruile.de” contient des liens vers d'autres sites. L‘éditeur de “www.fachuebersetzungen-ruile.de” ne répond ni du contenu de ces sites, ni des mesures prises par leurs auteurs en matière de protection des données.